mardi 27 mai 2014

Le concheil munichipal est-il devenu un bateau ivre?

Le concheil munichipal est-il devenu un bateau ivre? Tout porte à le croire après que, lundi soir, les Persans de la majorité eurent quitté la salle des délibérations après vingt minutes de séance, fumasses de voir que les débats étaient filmés (en toute légalité)...


Tout a commencé comme cela - Lundi soir 20H00, salle des délibérations, au premier étage de la mairie... Douze points sont inscrits à l'ordre du jour du concheil munichipal au cours duquel les chats de gouttière de l'opposition s'apprêtent à interroger la Chattemitée sur les procès verbaux des deux séances précédentes de l'assemblée communale où ont été pointés plusieurs lacunes, inexactitudes et omissions faussant, selon eux, la sincérité des comptes-rendus. Dans son coin, discret comme une souris et muet comme une carpe, le Kantzajammer a sorti son caméscope et a commencé à filmer, comme l'y autorise la loi (lire ici). A l'ouverture de la séance, le Chat Djudant, 1er chadjoint, intervient, suivi par le Chat Valmalsepasser:


Le chat Rosse, chadjoint à la voirie, et le chat Christain, chadjoint chargé des affaires scolaires, se joignent à la protestation dans ce qui apparaît comme une mise en scène préparée en amont de la réunion. Le verdict ne tarde pas à tomber, lourd comme une hotte de vendangeur aux années fastes: arguant d'un (imaginaire?) "trouble" qui perturberait le bon fonctionnement du concheil, la Chattemitée intime au Kantzajammer de cesser d'enregistrer et de ranger son matériel. Ce qu'il fait, sans piper mot… Et là, la séance part "en live", comme disent les djeuns.

Le concheil munichipal, un bateau ivre?
Un vote pour interdire ce qu'autorise la loi - Dans un premier temps, la Chattemitée demande un vote à bulletins secrets visant à prohiber la captation vidéo des débats. En d'autres termes, la chatte en chef exige du concheil --où elle dispose d'une majorité d'une voix-- d'interdire ce qu'autorise une loi votée par l'Assemblée nationale! Dans la salle, on se pince pour s'assurer qu'on ne rêve pas... L'opposition refusant par ce motif de prendre part au scrutin, les trois chadjoints et le chat Valmasepasser quittent colère la salle où ne restent alors plus que trois chats Persans et les sept chats de gouttière, soit au total dix conseillers. Constatant avec effroi qu'elle n'avait plus de majorité autour de la table, la Chattemitée décide de surseoir au vote au motif que le quorum (nombre minimal de conseillers nécessaire pour valider une décision. Huit dans le cas de la vallée des chats) "n'est pas atteint". Or, un calcul rapide, opéré en fonction du nombre de conseillers en exercice et présents à la séance, démontre qu'à dix, il l'est! Sûre de l'emporter, l'opposition demande la poursuite des débats et la tenue du vote… Le bateau communal tangue sévère dans le roulis et, à la barre, la panique gagne…


L'opposition de droite quittant l'Assemblée nationale
Une tactique politique inédite: la majorité quitte la salle! - S'étant ainsi mise dans la position de l'arroseuse arrosée, la Chattemitée se retire dans un bureau de la mairie pour "consulter son équipe"... Cinq minutes plus tard, elle suspend la séance en annonçant que "son équipe et elle" quittaient la réunion. Moins de deux mois après avoir été installé, le concheil munichipal vient d'exploser en vol! Et une tactique politique inédite vient d'être inaugurée: faire quitter une enceinte délibérative à une majorité… Sans doute une nouvelle illustration du "travailler ensemble" promis, la main sur le coeur, à l'issue des élections munichipales qui, rappelons-le, se sont jouées à une voix près!

L'opposition et le Kantzajammer s'acharnent-ils? - En réclamant des comptes-rendus reflétant fidèlement les délibérations du concheil et en voulant pouvoir enregistrer les débats comme l'autorise la loi, les chats de gouttière sont-ils des empêcheurs de tourner en rond, des enquiquineurs voire des irresponsables? Comme l'a dit en séance l'opposition, la vallée des chats "n'est pas une zone de non droit", les lois de la République s'y appliquant comme partout ailleurs. En demandant l'enregistrement des débats, elle explique qu'elle entend veiller à la sincérité de la publicité des délibérations. Lorsque les choses sont dites à la table du concheil, elles sont dites. Enregistrées, elles ne sont plus contestables. Pourquoi s'en offusquer?

Quid du droit à l'image? - Pour justifier son refus d'être filmé, le chat Vamalsepasser a fait valoir son "droit à l'image" qui serait lésé par une captation vidéo. Mauvaise pioche! Le Code pénal prévoit effectivement un an d'emprisonnement et 45.000 euros d'amende pour quiconque capterait, enregistrerait ou diffuserait, sans le consentement de leur auteur, des propos prononcés à titre privé ou confidentiel, et/ou l'image d'une personne se trouvant dans un lieu privé. En revanche, pour un élu, ce droit à l'image n'est pas opposable lorsqu'il agit dans le cadre de ses fonctions publiques, par exemple lors d'un concheil munichipal. S'il est normal que le débat ne soit pas troublé par le public, il est tout autant indispensable que les citoyens puissent prendre connaissance des arguments exposés par ceux qui les représentent. Lundi soir, la date du prochain concheil municipal n'a pas été fixée...

4 commentaires:

  1. Un grand merci de bien vouloir nous tenir au courant de ce qui se passe. Chat'peau!
    Les Persans n'auraient-ils pas la conscience tranquille de refuser l'enregistrement? Si c'est le cas, on est en droit de se demander ce qu'ils sont capables de faire, en catimini, sans un œil extérieur!
    Enfin si les chats de gouttière n'ont pas la majorité, en tous les cas, ils ont beaucoup de poids avec un allié comme vous.

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  2. Le respect de la loi et le respect de l'opposition: c'est tout ce qui est réclamé à la Chattemitée...

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  3. Il n'y a que ceux qui ont quelque chose à cacher qui ne veulent pas être filmé. Quand on a la conscience tranquille, on a nul besoin de craindre un enregistrement. Décidément, les chats Persans accumulent les conneries..... j'espère que ceux qui ont voté pour l'équipe de la Chattemitée vont ouvrir les yeux. On aura peut être pas besoin d'attendre 6 ans pour que les choses changent.....
    Bravo encore et merci pour l'information à tous nos concitoyens.

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  4. Voici comment se pose le problème dans d'autres communes:
    http://www.larepublique77.fr/2014/01/17/pour-ou-contre-la-video-au-conseil-municipal/
    Evidemment, lorsque les débats sont filmés, on ne peut plus prétendre "J'ai pas dit ça" ou encore "Mes propos ont été sortis de leur contexte (déformés)". La démocratie, surtout communale, est l'affaire de tous!

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