jeudi 15 janvier 2015

Voeux: l'opposition répond, sans coiffe d'Alsacienne, à la Chatte Que Vous Savez


Les sept chats de gouttière de l'opposition municipale ont présenté leurs voeux en distribuant, mercredi, ce tract dans les boîtes aux lettres des 557 habitants de Katzenthal. Sans coiffe d'Alsacienne ni bonnet d'Alsacien. Il y est question du bilan 2014 de la municipalité et des perspectives que l'opposition dresse pour la vallée des chats en 2015. Ca va jaser...










dimanche 11 janvier 2015

Et patati et patacha: les petits échos du Wineck

Après l'attentat
 contre Charlie Hebdo,
conférence de rédaction au Ch@rivari...
Ca se décante dans le canton de Sainte-Marie-aux-Mines (DNA) - L'UMP et l'UDI sont finalement parvenues à se mettre d'accord dans le nouveau super canton de Sainte-Marie-aux-Mines où, selon plusieurs sources, la Chatte Que Vous Savez (CQVS) envisageait de se présenter en binôme avec le conseiller général (UMP) sortant de l'ancien canton de Sainte-Marie-aux-Mines, Christian Chaton. Le Kàntzàjammer vous a d'ailleurs présenté récemment les états de service de ce dernier (lire ici)... Dans ce nouveau canton, où trois sortants UMP auraient pu se présenter, les deux partis ont réussi à "éviter une guerre fratricide", rapportent les DNA dans leur édition du lundi 12 janvier. L'investiture UMP-UDI a été donnée à Pierre Bihl, conseiller général (UMP) sortant de l'ancien canton de Ribeauvillé, et à Emilie Helderlé, adjointe au maire d'Orbey chargée de l'eau, de l'énergie, de l'éco-citoyenneté et de l'environnement.  Un moment pressentie pour "y aller" avec Pierre Bihl, Marie-Paule Gay, maire (centriste) d'Aubure, a visiblement été écartée. Le Chaton sera le candidat suppléant de l'UMP-UDI, en tandem avec Dominique Mischler, conseillère municipale de Kaysersberg. 
Le mentor de la CQVS raccroche - Le président du concheil chénéral du Haut-Rhin, le Chat Râla, a annoncé récemment qu'il ne présenterait pas aux élections départementales des 23 et 29 mars. Lâché en rase campagne (pré-électorale) par l'UMP et l'UDI, c'est le mentor et, à ce titre, l'un des plus fidèles soutiens de notre chatte en chef qui passe à la trappe. Il paie sans doute l'échec du referendum sur le conseil unique d'Alsace et cela même s'il a appelé les maires du département à sonner le tocsin lors du vote de la réforme territoriale par l'Assemblée nationale. Tocsin que la CQVS avait bien entendu fait sonner dans la vallée des chats. 
Fête des anciens: l'an prochain, sans l'AF mais avec un traiteur - A l'issue de la fête des anciens qui s'est déroulée dimanche, la CQVS a prévenu: l'an prochain, elle n'aura plus besoin des bénévoles de l'Association familiale (AF), qui se dévouaient depuis des années pour faire le service au repas pris en commun au cercle Saint-Nicolas. "Le service sera assuré par les conseillers municipaux" (ndlr: de la majorité?), a-t-elle assuré à des responsables de l'AF interloqués. De plus, la préparation du repas sera confiée à un traiteur, a-t-elle ajouté. Il était pourtant de tradition que ce repas soit confié, à tour de rôle, à l'un des trois restaurants du village. Or, il se trouve qu'en 2016, c'est l'établissement tenu par la famille de la chatte en chef de l'opposition qui aurait dû s'y coller. N'y voyez aucune mesquinerie. Plutôt une nouvelle et étincelante démonstration du "vivre ensemble" que la CQVS nous avait promis...

jeudi 8 janvier 2015

Après l'indignité démocratique, le dilettantisme démocratique...

Le concheil munichipal s'est réuni lundi 05 janvier à huis clos pour décider d'un "plan B" dans le cas où l'adjudication de la chasse communale, réalisée sans accroc à la grande satisfaction de l'opposition  le mercredi suivant, serait infructueuse. Au prix d'un joli pataquès procédural. Explications.


La convocation du concheil munichipal, telle qu'affichée en mairie
Lorsqu'on met la charrue avant les boeufs - La première séance à huis clos du nouveau concheil munichipal, au cours duquel il a été question de chasse, a prouvé une fois encore l'inconsistance avec laquelle étaient conduits les débats de l'assemblée communale. En gros, la Chatte Que Vous Savez (CQVS) a renvoyé le public de la salle des délibérations à l'ouverture des débats avant même que le concheil n'ait voté le huis clos. Si, si... De plus, l'assemblée communale avait été convoquée en séance "ordinaire", c'est-à-dire ouverte à tous --comme l'atteste la photo ci-contre-- alors que, pour se conformer à un arrêté préfectoral, notre chatte en chef, en cela instruite par son Grand Chat Bêlant, devait la réunir en séance "non publique". Ce qui n'est pas la même chose!


La marche à suivre pour un huis clos - Si elle devait être laissée à l'appréciation du juge administratif, cette double erreur pourrait frapper de nullité la délibération prise à huis clos lundi soir. Mais plutôt que de voir encombrés les tribunaux, le Kàntzàjammer s'autorise à indiquer ici à la CQVS et à son Grand Chat Bêlant la marche à suivre pour faire siéger un concheil munichipal à huis clos. La procédure, simple, figure dans le code général des collectivités territoriales (CGCT) que le Kàntzàjammer a pris la peine de consulter. A noter que le droit local ne prévoit aucune disposition particulière à cet égard, comme cela lui a été confirmé par l'Institut du droit local alsacien-mosellan (IDL) de Strasbourg.



1) Justifier le huis clos - L'article L. 2121-18 du CGCT pose, en matière de réunion du concheil munichipal, un principe et une exception.
   a) Le principe - Les séances du concheil sont publiques! Elément du fonctionnement démocratique des institutions locales, ce principe garantit aux citoyens le droit d'être informés des décisions de leurs représentants et des débats qui y concourent. Ainsi, sous réserve de respecter les impératifs de sécurité et d'ordre public dans la salle des délibérations, toute personne peut assister à une séance publique du concheil munichipal sans avoir à en justifier.
   b) L'exception - Sur la demande de trois de ses membres ou du maire, le concheil peut décider, sans débat, qu'il déroge à ce principe et qu'il se réunit à huis clos pour garantir la sérénité des discussions nécessaires à sa prise de décision. Ni le CGCT ni aucune disposition législative ou réglementaire ne limitent d'ailleurs les conditions de la tenue d'une séance à huis clos. Par conséquent, les délibérations peuvent porter sur toute question relevant de la compétence du concheil. En l'occurrence, pour justifier le huis clos de lundi, la CQVS s'est référée à l'arrêté préfectoral du 02 juillet 2014 sur le cahier des charges des chasses communales pour la période du 02 février 2015 au 1er février 2024. Dans son article 6.2 ("Agrément des candidats"), cet arrêté dispose que le concheil "arrête, en séance non publique et après avis de la commission communale consultative de la chasse, la liste des candidats admis à participer à l'adjudication". Alors pourquoi un huis clos? Parce que le concheil avait manifestement été convoqué par erreur en séance ordinaire --publique-- et que le huis clos devenait dès lors le seul moyen procédural pour obtenir une délibération conforme à l'arrêté préfectoral sus-visé. Premier pataquès...
2) Demander un vote sur l'opportunité du huis clos - L'article L. 2121-18 du CGCT prévoit ensuite que la demande de huis clos doit être introduite par le maire ou par trois conseillers municipaux au moins. Dans l'extrait sonore qui suit, notre chatte en chef introduit bien une demande de huis clos au concheil mais, en contravention avec le CGCT, elle omet de lui demander de voter publiquement sur l'opportunité de sa demande. Mieux: elle invite la dizaine de chats présents à quitter la salle des délibérations sans avoir, pour ce faire, obtenu par un vote l'assentiment de l'assemblée communale. Deuxième pataquès...

3) Voter le huis clos - Le CGCT dispose enfin qu'une fois la demande de huis clos introduite, celle-ci doit être approuvée sans débat par un vote à la majorité absolue des membres présents ou représentés du concheil. Lundi soir, ce vote a bien eu lieu mais en l'absence du public auquel la CQVS avait déjà demandé de quitter la salle. Résultat de ce vote obtenu auprès de plusieurs sources: huit voix pour (la majorité), trois voix contre et quatre abstentions (l'opposition).
4) Inviter le public à quitter la salle des délibérations - Ce n'est qu'après le vote que le public doit être invité à quitter la salle. A Katzenthal, on préfère le faire partir avant... Dès fois qu'il aurait des choses à faire.


Barnum municipal - J'entends d'ici les Persans de la majorité protester en estimant  qu'il ne s'agit là que d'arguties juridiques, de pinaillages sans objet, de "coupage" de cheveux en quatre et d'ergotages stériles. Voire... Si la loi s'applique sans restriction à tous et à chacun(e), ces deux erreurs procédurales surviennent après la désignation olé olé des trois grands électeurs aux sénatoriales, le 20 juin (lire ici), le calcul erroné du quorum lors de l'ubuesque séance de l'assemblée communale du 26 mai (lire ici), le refus obstiné de notre chatte en chef de permettre les captations audio et vidéo des séances du concheil --alors que les textes en vigueur autorisent ces enregistrements-- (lire ici) et les résultats du premier tour des élections municipales transmis à la  préfecture... corrigés au "Tipp-Ex", le 23 mars (lire ici). Le double pataquès de lundi renseigne en outre utilement sur le barnum municipal dont l'étincelant théâtre nous est donné depuis neuf mois. En somme, après l'indignité démocratique solennellement invoquée lors des voeux (lire ici), le dilettantisme démocratique assumé les jours ordinaires...

Adjugée, la chasse rapportera 40% de plus que prévu. Grâce à l'opposition!


L'adjudication de la chasse, tenue dans la salle des fêtes, a rapporté €27.000 de plus que prévu... Merci l'opposition!   
La chasse de Katzenthal a un nouveau locataire: les quelque 310 hectares du domaine communal été adjugés mercredi 07 janvier pour neuf ans au Chat Seurérold contre un loyer annuel de €10.000. Soit €3.000 par an de mieux que les €7.000 demandés de gré à gré à l'ancien adjudicataire par la Chatte Que Vous Savez (CQVS). Au total, ce sont donc €27.000 supplémentaires qui rentreront dans les caisses de la commune (€3.000 chaque année pendant les neuf années du bail). Et cela uniquement grâce à la vigilance et à la pugnacité de l'opposition! Petit rappel des faits...
Le 27 octobre, le concheil munichipal avait rejeté une proposition de la CVQS d'attribuer de gré à gré (c'est-à-dire sans mise en concurrence) la chasse au locataire sortant, mettant en minorité notre chatte en chef pour la première fois de la mandature. Sur proposition de l'opposition, l'assemblée communale avait préféré opter, par huit voix contre sept, pour une allocation par adjudication (c'est-à-dire au plus offrant). C'est à lire ici...
En séance, la CQVS s'était par ailleurs gardée d'informer le concheil qu'elle détenait une contre-proposition écrite du Chat Seurérold, sans doute pour ne pas compromettre un probable "arrangement entre amis" conclu avec le sortant. Il a fallu que les chats de gouttière de l'opposition, qui avaient eu vent de cette contre-proposition, la mettent au débat et qu'ils contraignent la chatte en chef à passer par un vote à bulletin secret. Qu'elle a perdu!
Cette initiative, qui a préservé les intérêts financiers de la commune --alors la CQVS envisageait de les brader dans une coupable insouciance--, a abouti à l'adjudication fructueuse de mercredi devant un parterre de chats-seurs qui, pour certains, ne dissimulaient pas leur sourire tandis qu'à la table d'adjudication, notre chatte en chef faisait sa tête des mauvais jours...

lundi 5 janvier 2015

Et patati et patacha: les petits échos du Wineck


Photo "L'Alsace"
Voeux de la CQVS: "Alsace, mon amour!" - C'est revêtue du costume régional que la Chatte Que Vous Savez, la CQVS donc, a présenté dimanche 04 janvier ses voeux à une grosse centaine de chats de la vallée réunie dans la salle des fêtes. Ceinte de son écharpe tricolore, la CVQS n'a tiré aucun bilan, même partisan, des neuf premiers mois de son mandat local, préférant dire tout le mal qu'elle pensait du "ménage à trois" acté entre l'Alsace, la Lorraine et Champagne-Ardenne et qui constituerait, selon elle, une "indignité démocratique". C'est-à-dire, et si les mots ont un sens, une réforme odieuse, vile et méprisable votée par l'Assemblée nationale! Cette charge, lourde, mérite d'être replacée dans un contexte. Car enfin, il n'est resté dans le souvenir de personne d'avoir, en avril dernier, vu la CQVS faire campagne pour le "Oui" au referendum sur le Conseil d'Alsace. Or, si elle n'avait lamentablement échoué, la fusion du conseil régional avec les conseils généraux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin aurait probablement préservé l'Alsace dans ses contours actuels. Car sur le papier, un conseil d'Alsace c'était le bon sens, pour ses promoteurs, c'était l'évidence et dans les sondages, c'était acquis. C'est pourtant l'inverse qui s'est produit dans les urnes. En revanche, certains se souviennent que le mentor de notre chatte en chef, l'encore président (UMP) du conseil général du Haut-Rhin Charles Buttner, ne s'est rallié que sur le tard au projet de fusion après l'avoir qualifié d'"Anschluss", c'est-à-dire d'"annexion" du Haut-Rhin par le Bas-Rhin, comme l'Autriche fut annexée par l'Allemagne nazie en 1938.


"J'aime l'Alsace": oui, mais laquelle? - "N'effaçons pas notre identité, notre culture, nos spécificités mais renforçons l'âme de notre beau village, de notre belle Alsace", a encore minaudé la CQVS. Il est curieux comme cette déclaration d'amour revient en écho des "Elsass Frei" ("Alsace libre") et des "Läck mich am Arsch" ("Lèches-moi le cul") repris par quelques centaines d'autonomistes et de militants d'extrême-droite qui manifestaient le 23 novembre dernier à Strasbourg contre la grande région Alsace-Lorraine-Champagne-Ardenne. Toute cette "peste brune" dans laquelle a baigné, jeune, Christian Chaton, conseiller général sortant de Sainte-Marie-aux-Mines avec lequel notre chatte en chef envisagerait de se présenter aux prochaines élections départementales. Tous les chats de la vallée aiment l'Alsace. La question est de savoir laquelle: étriquée et obtuse ou généreuse et ouverte... A cet égard, une phrase de la (courte) intervention du conseil régional (UMP) Jacques Cattin, venu en voisin à la cérémonie, n'est pas passée inaperçue: le maire de Voegtlinshoffen a notamment exhorté son auditoire à "ne pas céder aux sirènes de l'extrémisme". A bon entendeur, salut...
Post-scriptum - Contrairement aux années précédentes, ni la sénatrice (UMP) Catherine Troendlé, ni le député (UMP) de Ribeauvillé Jean-Louis Christ ni même Charles Buttner n'étaient présents aux voeux de la CQVS. Les caciques du parti seraient-ils en train de lâcher notre chatte en chef? A noter que les maires des communes voisines (Ammerschwihr, Niedermorschwihr, Ingersheim, Turckheim) ont également brillé par leur absence...

Bravo l'artiste! - Pour la CQVS, c'est aujourd'hui, mardi 06 janvier, jour de gloire! Sous le titre "Le cri du coeur d'une maire", le journal "L'Alsace" consacre en rubrique "Région" (lue du Nord au Sud de la province) une demie page aux voeux que notre chatte en chef a présenté revêtue du costume d'Alsacienne "cousu par sa maman" (lire ici). Hier déjà, cette "première en Alsace", comme le note le quotidien, avait généré du trafic sur les réseaux sociaux et les radios locales en avaient parlé. Bravo donc pour ce joli coup de pub devant lequel le Kàntzàjammer ne peut que s'incliner... Avec cependant  un petit bémol que notre chatte en chef relève elle-même pour le journaliste qui l'interroge: "Aucun élu ne m'a encore appelée" (pour la féliciter d'avoir revêtu le costume traditionnel à l'occasion d'une cérémonie officielle, ndlr). Pas même Charles Buttner, a-t-elle regretté. On se demande bien pourquoi. Ils ne lisent pas le journal? Et puis, il y aussi cette promesse: "Je le referai", a-t-elle prévenu dans l'interview qu'elle a donnée à "L'Alsace". Chiche! A la fête des personnes âgées peut-être?

"Le Ch@rivari" lu dans le Val de Villé - L'audience du "Ch@rivari" s'accroît. Depuis peu, votre blog favori est référencé ("repris" en novlangue) sur celui de Jean-Louis Boehler, un opposant du maire de Villé, André Frantz, qui, semble-t-il, éprouve avec sa chasse communale des difficultés similaires à celle éprouvées par la CQVS (lire ci-bas). Pour consulter (sans modération) ce blog, c'est ici.


Concheil munichipal: une séance à huis clos, ce lundi soir? - Le Kàntzàjammer vient d'apprendre de bonne source que le concheil munichipal de ce lundi 05 janvier devrait se tenir à huis clos, une première depuis le début de la mandature. Un point unique figure à l'ordre du jour: la chasse! Petit rappel du dossier: le 27 octobre, l'assemblée délibérative de la vallée des chats avait rejeté, par huit voix contre sept, une attribution de gré à gré (c'est-à-dire sans mise en concurrence) de la chasse communale voulue par la CQVS. Sur proposition de l'opposition, le concheil avait préféré opter pour une allocation par adjudication (c'est-à-dire au plus offrant), infligeant sa première défaite publique à la chatte en chef. Qui avait avalé de travers la pâtée qu'on venait de lui servir... A l'issue du vote, effectué à bulletin secret, il avait  manqué à la CQVS une voix de son camp pour attribuer la chasse au locataire sortant contre un loyer de €7.000. Alors que la mairie avait reçu, par écrit, une contre-proposition d'un chat de la vallée se montant à €9.000. Soit €2.000 de plus à faire entrer, chaque année et pendant neuf ans, dans les caisses de la commune! L'adjudication proprement dite aura lieu mercredi 07 janvier à 14H00 à la salle des fêtes. Préparez vos caméscopes!
Post-scriptum - La séance de lundi soir s'est bien tenue à huis clos, comme le Kàntzàjammer vous l'avait annoncé dès le début de l'après-midi, lorsque cet article a été mis en ligne. Au prix d'un joli pataquès procédural dont il sera question ici dans les jours à venir. Le temps de décortiquer la règlementation...